Article 1 – Identité

1.1. La société

Société SAS L’OVAL
20 chemin des aires sainte Madeleine
83740 LA CADIERE D’AZUR
Capital social : 1000,00 euros
email : contact@domainecarpediem.com
tel. : +33 (0)4.94.46.18.69

RCS : 802325043 RCS TOULON
N° TVA intra communautaire : FR 69 802 325 043
Autorité ayant délivré autorisation : Préfecture du Var
Nom de la Présidente  : Valerie MAILLARD

1.2. Le Directeur de Publication

La Directrice de publication est Mme Valerie MAILLARD.

1.3. L’hébergeur

Le site www.domainecarpediem.com est hébergé auprès de la société OVH :
2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Tél. : 0899701761
http://www.ovh.com

1.4. Création

Le site www.domainecarpediem.com ainsi que toute l’identitée visuelle a été créée par Guillaume ALARCO | Alarco Design Studio.

Article 2 – Propriété intellectuelle

2.1. Site Internet

Société SAS L’OVAL est titulaire de tous les droits d’auteur afférents à son site Internet dans sa globalité ainsi que sur chaque élément à savoir notamment la charte graphique, le contenu rédactionnel, les photographies, logiciels, dessins, bases de données.
L’utilisation des services en ligne offerts sur le site Internet www.domainecarpediem.com n’entraîne aucun transfert de propriété au profit du Client.
Toute reproduction partielle ou totale du contenu du site Internet sans l’autorisation préalable et écrite de SAS l’OVAL constitue un acte de contrefaçon susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires.

16.2. Crédits photograpiques

Les photographies du site restent la propriété de Mr Guillaume ALARCO (Alarco Design Studio). Toute reproduction partielle ou totale sans l’autorisation préalable et écrite de Mr Guillaume ALARCO constitue un acte de contrefaçon susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires.